RDC : l’Assemblée nationale adopte le calendrier de la session ordinaire de septembre

La Chambre basse du Parlement a adopté lundi 21 septembre le calendrier des travaux de la session ordinaire de Septembre présenté et harmonisé le week-end à la Conférence des Présidents. Au cours de la première séance plénière de cette session, présidée par le Président de la chambre basse du parlement, Aimé Boji Sangara, les députés nationaux ont examiné, rubrique par rubrique, le projet de calendrier présenté par le Rapporteur de l’Assemblée nationale, l’Honorable Jacques Djoli Eseng’Ekeli. Après échanges et observations, le document a été adopté à la majorité absolue.

Le calendrier prévoit notamment l’examen de cinq matières non législatives, ainsi que plusieurs matières législatives réparties entre les arriérés et les nouvelles matières. Les arriérés législatifs comptent 60 textes, tandis que 42 nouvelles matières sont inscrites au programme de cette session.

Au cours de l’examen, certaines observations ont porté sur l’affectation de projets de loi aux commissions permanentes. Plusieurs textes ont ainsi été réorientés vers les commissions compétentes. C’est notamment le cas du projet de loi fixant le statut des anciens combattants en République démocratique du Congo, confié à la commission Politique, administrative et juridique (PAJ).

La plénière a également été saisie d’une correspondance du Président de la République, Félix-Antoine Tshisekedi Tshilombo, sollicitant une nouvelle délibération de la loi portant organisation du référendum. À la demande du Président de l’Assemblée nationale, cette correspondance a été lue en séance.

Avec l’adoption de ce calendrier, l’Assemblée nationale dispose désormais de sa feuille de route pour la session ordinaire de septembre 2026. Les Députés sont appelés à poursuivre l’examen des textes législatifs en attente et à traiter les nouvelles matières inscrites au programme.

En ouverture de la séance, l’Assemblée nationale a observé une minute de silence, à la demande du Président de l’Assemblée nationale, en mémoire des membres du cabinet du Premier Vice-président, Jean-Claude Tshilumbayi Musau et autres victimes de l’incendie survenu le 04 Septembre dans la salle de fête Panacée.

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